Les mécanismes du RSI sont pour beaucoup d’entrepreneurs une nébuleuse difficile à appréhender, sans rentrer dans les détails des calculs et des régularisations a posteriori qui sont pour le moins perturbatrices, nous allons ici nous intéresser aux seuils de calcul du RSI qui vont influencer la fixation de la rémunération des dirigeants TNS et en tirer quelques conclusions :
En l’absence de rémunération la cotisation minimale est de 1 300 euros (s’il s’agit d’une activité secondaire elle est réduite à 300 euros – la cotisation maladie n’est pas due).
👉 Jusqu’à 4 814 euros de revenus, les cotisations d’allocation familiales CSG et CRDS ne sont pas dues. Ainsi un dirigeant qui percevait une rémunération de 4 800 euros ne paye au RSI que 2172 euros et n’est donc pénalisé que de 2172-1300=872 euros par rapport à la solution de ne pas se rémunérer.
👉 À partir de 800 SMIC horaires soit 7 544 euros le dirigeant TNS valide 4 trimestres de retraite, les cotisations passent par contre à presque 4 000 euros, ce qui fait un taux de 53%, les cotisations maladie de 6,50% étant calculées sur une base minimale de 14 813 euros.
👉 Au-delà de 37 032 euros, les cotisations retraites ne sont pas dues ainsi que les cotisations invalidité décès, soit 18% d’économies. Ainsi pour une rémunération de 37000 euros, les charges sociales représentent 46% du revenu soit 17 000 euros. Pour une rémunération de 60 000 euros, elles ne représentent plus représenter que 39%.
En conclusion :
- Plutôt que ne pas se rémunérer (pour raisons diverses) il peut être judicieux de se rémunérer au minimum à 4 800 euros.
- Pour valider 4 trimestres (pour les optimistes qui croient en l’avenir) percevoir une rémunération minimale de 7 544, pouvant aller jusqu’à 14 813 euros pour réduire le taux de charge.
- Et enfin pour les haut revenus se réconforter en se disant qu’ils paient beaucoup moins de cotisations sociales qu’un salarié.
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